3 Boulevard du Lycée, 74000 Annecy
Amicale philatélique d’Annecy

Mentions légales

Siège social

Amicale Philatélique d’Annecy
3, boulevard du Lycée
74000 Annecy

Contact
Email : info@philatelie-annecy.fr
webmaster@philatelie-annecy.fr

Représentant légal

Jean-Marie Bisou

Immatriculation

Association loi 1901
SIRET : 489 820 712 00011 – APE : 913 E

Hébergement

OVH SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.
Téléphone : 0820 698 765

Réalisation technique

Tyseo / Christophe BENOIT, établissement secondaire et activité d’Axalp, Société Coopérative de Production Anonyme à capital variable – Siège social : Annecy-le-Vieux –
RCS Annecy B 433 800 570 – SIRET 433 800 570 00080 – APE 6201Z – Numéro identification intracommunautaire : FR 58 433 800570.
Téléphone : 04 58 10 05 25
Web : http://www.tyseo.net

Limitation et décharge de responsabilité

Les documents et autres éléments présentés sur le site sont fournis « en l´état » et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le site. L’Amicale Philatélique d’Annecy (APA) ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentées par le site ou par tout document référencé. Les informations contenues sur le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le site font régulièrement l´objet de mises à jour. L’APA ne garantit pas que les fonctions (liens hypertextes…etc.) contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, l’APA ne sera responsable des préjudices directs ou indirects, résultant de l´utilisation des éléments du site.

L’APA prend toutes les précautions pour que le contenu du site ne soit pas contraire à l´ordre public et aux bonnes mœurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, l’APA ne saurait en être responsable.

La responsabilité de l’APA ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit, sans que cette liste ne soit limitative :

  • en cas de dommages résultant de transactions et/ou échanges d´informations et/ou de biens et services réalisés entre les utilisateurs de ce site, le site ne procédant à aucune vérification du contenu des petites annonces échangées entre les utilisateurs du site,
  • en cas d´interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site,
  • en cas d´inaccessibilité et/ou en cas d´incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,
    en cas de dommages d´équipements de toute forme que ce soit , de pertes de données, lors d´une connexion au site.
  • en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d´un virus ou autres infections informatiques. En tant qu´utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
  • En cas d´indisponibilité des services, qui ne peuvent être garantis par l’APA du fait de la nature même du réseau Internet
  • En cas des les relations susceptibles d´être nouées entre les Internautes et les tiers, partenaires ou non de l’APA, du fait ou à l´occasion de l´utilisation des services, et/ou en ce qui concerne les services fournis par ces tiers et les conséquences qui pourraient résulter de leur utilisation
  • En cas d´atteinte aux données circulant sur le réseau Internet ou toute forme d´intrusion y compris par voie de piratage. Dès lors, vous reconnaissez avoir été averti que l’APA ne peut en aucun cas assurer la confidentialité, la sécurité ou l´intégrité de quelque information que ce soit transmise sur Internet. En conséquence, il vous appartient de mettre en œuvre les moyens nécessaires afin de préserver la confidentialité des informations transmises sur le réseau Internet.

En aucun cas, l’APA, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d´une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu´il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l´utilisation du site ou d´une quelconque information obtenue sur le site.

En utilisant les services du site, vous reconnaissez avoir connaissance que toute violation des dispositions législatives en vigueur et/ou toute atteinte aux intérêts légitimes de tiers, ou à leurs droits de propriété intellectuelle, lors de la consultation d´un site web via les liens hypertextes disponibles sur le site, est susceptible d´entraîner des poursuites judiciaires et sanctions à son encontre.

Utilisation des données personnelles collectées

Cookies

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Statistiques et mesures d’audience

Ce site web utilise Google Analytics.

Utilisation et transmission de vos données personnelles

Durées de stockage de vos données
Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’enregistrent sur notre site (si cela est possible), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Les droits que vous avez sur vos données
Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.